Comprendre ce bloc : Consultations ponctuelles — Organisation de l’entreprise et emploi
Ce bloc permet au CSE de traiter les points relevant du thème « Consultations ponctuelles — Organisation de l’entreprise et emploi » dans un ordre du jour classique, en distinguant les informations à obtenir, les consultations à préparer, les décisions éventuelles et les suites à organiser.
À retenir
- Traiter les projets ponctuels soumis au cse.
- Apprécier les conséquences sur l’emploi, l’organisation et les compétences.
- Identifier les impacts sur la durée et les conditions de travail.
- Préparer la consultation et l’avis en repérant les passerelles avec la ssct.
- Seuls les points cochés dans le formulaire seront repris dans la proposition d’ordre du jour.
Pourquoi prévoir ce bloc dans l’ordre du jour ?
Ce bloc aide à inscrire le bon sujet au bon endroit, avec une formulation claire pour permettre un échange utile entre l’employeur et les représentants du personnel.
Il sert aussi à préparer les demandes de documents, les questions à poser, les éventuelles délibérations du CSE et le suivi à organiser après la réunion.
À utiliser notamment pour
- Traiter les projets ponctuels soumis au cse.
- Apprécier les conséquences sur l’emploi, l’organisation et les compétences.
- Identifier les impacts sur la durée et les conditions de travail.
- Préparer la consultation et l’avis en repérant les passerelles avec la ssct.
Points proposés dans ce bloc
Dans le module ODJ PilotCSE, ce bloc regroupe les points suivants :
- Évolution des effectifs
- Conditions de travail et durée du travail
- Organisation économique ou juridique
- Impact sur la formation
- Nouvelles technologies
- Aménagement important des conditions de travail
- Maintien ou retour au travail
Points de vigilance
- vérifier si le point relève d’une simple information, d’un échange préparatoire, d’une consultation formelle ou d’un vote ;
- identifier les documents nécessaires avant la réunion ;
- éviter les formulations trop générales qui ne permettent pas de tracer les demandes du CSE ;
- prévoir les suites : avis, délibération, demande complémentaire, échéance ou responsable du suivi ;
- renvoyer les sujets purement SSCT vers l’ordre du jour SSCT lorsque cela est nécessaire.
Formulation possible dans l’ordre du jour
Point sur consultations ponctuelles — organisation de l’entreprise et emploi : informations à transmettre, questions du CSE, décisions éventuelles et suites à organiser.
Comment l’utiliser dans le module ODJ PilotCSE ?
Le bloc sert de repère de choix. L’utilisateur peut ouvrir les aides associées, sélectionner uniquement les points utiles, puis générer une proposition d’ordre du jour structurée.