Comprendre ce bloc : Organisation interne du CSE et désignations
Ce bloc porte sur l’organisation interne du comité : désignation du secrétaire, du trésorier, des adjoints éventuels, du référent harcèlement sexuel et agissements sexistes, des membres des commissions et des représentants désignés par le CSE.
À retenir
- Ce bloc donne au CSE une gouvernance lisible et opérationnelle.
- Il aide à choisir les points à inscrire à l’ordre du jour, sans transformer tous les sujets en points automatiques.
- Seuls les points cochés dans le formulaire seront repris dans la proposition d’ordre du jour.
- Il doit rester un outil de cadrage : les situations particulières peuvent nécessiter une formulation adaptée.
Pourquoi prévoir ce bloc dans l’ordre du jour ?
Ce bloc structure la gouvernance interne du comité : bureau, référents, commissions, mandats internes et représentants désignés.
Il doit être mobilisé en début de mandat, lors d’un renouvellement du bureau, lorsqu’une fonction devient vacante, lorsqu’une commission est créée ou lorsqu’une représentation interne ou externe doit être formalisée.
À utiliser notamment pour
- Formaliser les désignations et renouvellements par un vote clair.
- Répartir les responsabilités administratives, financières et thématiques.
- Sécuriser la continuité du fonctionnement du CSE.
Points proposés dans ce bloc
Dans le module ODJ PilotCSE, ce bloc regroupe les points suivants :
- Désigner le secrétaire du CSE
- Désigner le secrétaire adjoint du CSE
- Désigner le trésorier du CSE
- Désigner le trésorier adjoint du CSE
- Constituer ou renouveler le bureau du CSE
- Remplacer un membre du bureau
- Désigner le référent harcèlement sexuel et agissements sexistes
- Désigner les membres des commissions
- Désigner les représentants auprès d’instances internes ou externes
Points de vigilance
- formaliser les désignations par un vote clair ;
- ne pas confondre le bureau du CSE avec le CSE lui-même ;
- préciser les missions et limites des fonctions adjointes ;
- tracer les désignations dans le procès-verbal ;
- prévoir une continuité en cas d’absence ou de remplacement.
Formulation possible dans l’ordre du jour
Désignations internes du CSE : secrétaire, trésorier, adjoints éventuels, référent harcèlement sexuel et agissements sexistes, commissions et représentants désignés.
Cette formulation peut être reprise telle quelle ou adaptée selon le contexte de l’entreprise, la maturité du CSE et les documents déjà disponibles.
Comment l’utiliser dans le module ODJ PilotCSE ?
Le bloc sert de repère de choix. L’utilisateur peut ouvrir les aides associées, sélectionner uniquement les points utiles, puis générer une proposition d’ordre du jour structurée. L’objectif est de gagner du temps tout en évitant les oublis importants.
Cette page est destinée à être affichée dans la fenêtre d’aide du module ODJ. Elle doit donc rester synthétique, lisible et directement opérationnelle.