Comprendre ce bloc : Égalité professionnelle, diversité et inclusion

Ce bloc permet au CSE de traiter les points relevant du thème « Égalité professionnelle, diversité et inclusion » dans un ordre du jour classique, en distinguant les informations à obtenir, les consultations à préparer, les décisions éventuelles et les suites à organiser.

Pourquoi prévoir ce bloc dans l’ordre du jour ?

Ce bloc aide à inscrire le bon sujet au bon endroit, avec une formulation claire pour permettre un échange utile entre l’employeur et les représentants du personnel.

Il sert aussi à préparer les demandes de documents, les questions à poser, les éventuelles délibérations du CSE et le suivi à organiser après la réunion.

À utiliser notamment pour

• Suivre l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
• Identifier les écarts de rémunération, promotion et parcours.
• Favoriser la mixité des métiers et prévenir les discriminations.
• Examiner l’inclusion des travailleurs en situation de handicap et traiter les vss sous l’angle égalité.

Points proposés dans ce bloc

Dans le module ODJ PilotCSE, ce bloc regroupe les points suivants :

• Examiner l’index de l’égalité professionnelle femmes-hommes
• Faire le point sur les écarts de rémunération et de promotion
• Analyser la mixité des métiers et des recrutements
• Examiner les conditions de retour de congé maternité, paternité ou parental
• Prévenir les discriminations à l’embauche et dans les parcours professionnels
• Faire le point sur l’emploi des travailleurs en situation de handicap
• Prévenir les violences sexistes et sexuelles — angle égalité et prévention des discriminations

Points de vigilance

• vérifier si le point relève d’une simple information, d’un échange préparatoire, d’une consultation formelle ou d’un vote ;
• identifier les documents nécessaires avant la réunion ;
• éviter les formulations trop générales qui ne permettent pas de tracer les demandes du CSE ;
• prévoir les suites : avis, délibération, demande complémentaire, échéance ou responsable du suivi ;
• renvoyer les sujets purement SSCT vers l’ordre du jour SSCT lorsque cela est nécessaire.

Formulation possible dans l’ordre du jour

Point sur égalité professionnelle, diversité et inclusion : informations à transmettre, questions du CSE, décisions éventuelles et suites à organiser.

Comment l’utiliser dans le module ODJ PilotCSE ?

Le bloc sert de repère de choix. L’utilisateur peut ouvrir les aides associées, sélectionner uniquement les points utiles, puis générer une proposition d’ordre du jour structurée.