Préparer un ordre du jour
Choisissez le domaine de préparation adapté à votre réunion CSE.
Cette séparation est proposée pour faciliter la construction de l’ordre du jour.
Elle ne crée pas deux instances distinctes : les questions de santé, sécurité et conditions de travail relèvent bien des attributions du CSE.
Dans la pratique, elles peuvent faire l’objet d’une réunion dédiée, d’une partie de réunion ou d’un ordre du jour mixte.
Ordre du jour CSE classique
Pour préparer une réunion CSE ordinaire ou extraordinaire portant sur les sujets généraux du CSE.
- Fonctionnement du CSE
- Informations-consultations
- Budgets, ASC et moyens du CSE
- Emploi, stratégie, économie, organisation
Questions santé, sécurité et conditions de travail
Pour préparer une réunion ou une séquence consacrée aux sujets SSCT.
- DUERP et prévention des risques
- Accidents du travail et incidents
- Inspections, enquêtes et alertes
- RPS, harcèlement, charge de travail
Ordre du jour mixte
Pour préparer une réunion qui combine des points CSE généraux et des points SSCT.
- Réunion ordinaire avec partie SSCT
- Projet ayant des conséquences sur les conditions de travail
- Suivi de décisions générales et SSCT
- Ordre du jour transversal